{"id":26650,"date":"2022-07-02T16:30:53","date_gmt":"2022-07-02T15:30:53","guid":{"rendered":"https:\/\/newlitehorticulture.com\/avis-juridique\/"},"modified":"2023-01-03T17:29:14","modified_gmt":"2023-01-03T16:29:14","slug":"avis-juridique","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/newlitehorticulture.com\/fr\/avis-juridique\/","title":{"rendered":"Avis juridique"},"content":{"rendered":"<p>[et_pb_section fb_built=\u00a0\u00bb1&Prime; _builder_version=\u00a0\u00bb4.18.0&Prime; _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_row _builder_version=\u00a0\u00bb4.18.0&Prime; _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_column type=\u00a0\u00bb4_4&Prime; _builder_version=\u00a0\u00bb4.18.0&Prime; _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_text _builder_version=\u00a0\u00bb4.18.0&Prime; _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb]<\/p>\n<p><strong>I.- Propri\u00e9t\u00e9 du site web<\/strong><\/p>\n<p>Les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales d\u00e9finissent les conditions g\u00e9n\u00e9rales d&rsquo;acc\u00e8s et d&rsquo;utilisation du site Internet que Newlite\u00ae met gratuitement \u00e0 la disposition des internautes \u00e0 travers le domaine newlitehorticulture.com.<\/p>\n<p>Newlite\u00ae est une marque d\u00e9pos\u00e9e appartenant \u00e0 Newlite Lighting Technology SL, dont le num\u00e9ro d&rsquo;identification fiscale (CIF) est ES B16714461 et dont le si\u00e8ge social se trouve \u00e0 C\/Jarra, 59, 14540, La Rambla, C\u00f3rdoba, enregistr\u00e9e au Registre du commerce de C\u00f3rdoba au volume 2804, page CO-42728, folio 201, entr\u00e9e 1.<\/p>\n<p>L&rsquo;acc\u00e8s et l&rsquo;utilisation de ce site Web impliquent la pleine acceptation des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales dans la version publi\u00e9e au moment o\u00f9 l&rsquo;utilisateur acc\u00e8de au site, sans pr\u00e9judice des conditions particuli\u00e8res qui pourraient s&rsquo;appliquer \u00e0 certains services sp\u00e9cifiques du site Web.<\/p>\n<p><strong>II.- Conditions g\u00e9n\u00e9rales d&rsquo;utilisation<\/strong><\/p>\n<p><strong>1.- Politique de confidentialit\u00e9<\/strong><br \/>Vous pouvez acc\u00e9der \u00e0 notre politique de confidentialit\u00e9 qui s&rsquo;applique \u00e0 votre achat en ligne en cliquant sur le lien suivant : newlitehorticulture.com\/politica-de-privacidad\/.<\/p>\n<p><strong>2.- Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle<\/strong><br \/>La propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle des \u00e9l\u00e9ments qui composent ce site Web, y compris son code source, sa conception, sa structure de navigation, ses bases de donn\u00e9es et autres ressources affich\u00e9es, correspond \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 titulaire de la marque Newlite\u00ae, en raison de la possession de leurs droits d&rsquo;exploitation (reproduction, distribution, communication publique et transformation) ou des licences d&rsquo;utilisation n\u00e9cessaires.<\/p>\n<p>La visualisation, l&rsquo;impression et le t\u00e9l\u00e9chargement partiel du contenu du site web ne sont autoris\u00e9s que sous r\u00e9serve des conditions suivantes :<\/p>\n<ul>\n<li>Si cela est compatible avec les objectifs du site web.<\/li>\n<li>Si les informations sont obtenues uniquement pour un usage personnel et priv\u00e9. Il est express\u00e9ment interdit de l&rsquo;utiliser \u00e0 des fins commerciales, d&rsquo;expertise, l\u00e9gales ou illicites.<\/li>\n<li>Si les droits du cr\u00e9ateur et l&rsquo;int\u00e9grit\u00e9 du contenu du site sont respect\u00e9s. Il est express\u00e9ment interdit d&rsquo;en modifier toute partie.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Certaines des images du site web peuvent provenir de sites web tiers ou d&rsquo;agences de stock. Ils sont tous utilis\u00e9s de bonne foi et publi\u00e9s sous r\u00e9serve des licences de droits d&rsquo;auteur qui permettent leur utilisation commerciale gratuite ou le paiement de redevances sur leur transfert et leur utilisation. 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Obligations<\/strong><br \/>Certaines sections du Site permettent aux Utilisateurs de communiquer en envoyant des textes par le biais du formulaire pr\u00e9vu \u00e0 cet effet. L&rsquo;utilisation de ce canal de communication implique la connaissance et l&rsquo;acceptation pr\u00e9alable des conditions suivantes :<\/p>\n<ul>\n<li>Respect de la l\u00e9gislation en vigueur, de l&rsquo;\u00e9thique et des bonnes pratiques socialement accept\u00e9es, de l&rsquo;ordre public et des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d&rsquo;acc\u00e8s et d&rsquo;utilisation.<\/li>\n<li>Ne soumettre que des d\u00e9clarations licites et v\u00e9ridiques, conformes aux buts et objectifs poursuivis par le formulaire de communication.<\/li>\n<li>S&rsquo;abstenir de soumettre des contenus ou des liens diffamatoires, calomnieux, offensants, insultants, racistes, obsc\u00e8nes, mena\u00e7ants ou discriminatoires et des contenus commerciaux, promotionnels ou publicitaires.<\/li>\n<\/ul>\n<p>De m\u00eame, les utilisateurs reconnaissent :<\/p>\n<ul>\n<li>Newlite\u00ae n&rsquo;est pas tenue de r\u00e9pondre aux questions ou opinions soumises par le biais de ces canaux, qui ne sont pas des moyens valables pour envoyer des notifications, des informations ou pour contracter et demander des services professionnels.<\/li>\n<li>Que Newlite\u00ae n&rsquo;est pas en mesure de garantir la r\u00e9ception des contenus soumis par les Utilisateurs qui sont pr\u00e9alablement filtr\u00e9s par un filtre anti-spam et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, re\u00e7us sous r\u00e9serve de la disponibilit\u00e9 du service administratif.<\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>6.- Lieu et juridiction<\/strong><br \/>Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont r\u00e9gies par le droit espagnol.<br \/>L&rsquo;acc\u00e8s et l&rsquo;utilisation du site web newlitehorticulture.com sont conditionn\u00e9s par la renonciation expresse et pr\u00e9alable \u00e0 tout lieu ou juridiction qui pourrait correspondre aux utilisateurs dans l&rsquo;exercice de leurs droits d\u00e9coulant de l&rsquo;utilisation et du contenu du site web, et ils acceptent express\u00e9ment de soumettre tous les litiges qui pourraient d\u00e9couler de son utilisation aux tribunaux de La Rambla (Espagne).<br \/>Par ailleurs, conform\u00e9ment \u00e0 l&rsquo;article 14.1 du R\u00e8glement 524\/2013 relatif au R\u00e8glement en Ligne des Litiges (RLL) pour les litiges de consommation, nous vous informons par la pr\u00e9sente de l&rsquo;existence d&rsquo;une plateforme de R\u00e8glement en Ligne des Litiges mise \u00e0 disposition par la Commission Europ\u00e9enne et de la possibilit\u00e9 de d\u00e9poser une plainte via le idem en acc\u00e9dant au lien suivant :<span> <\/span><a title=\"https:\/\/ec.europa.eu\/consumers\/odr\/main\/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage\" href=\"https:\/\/ec.europa.eu\/consumers\/odr\/main\/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">https:\/\/ec.europa.eu\/consumers\/odr\/main\/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage<\/a><\/p>\n<p><strong>III.- Conditions de la prestation de service entre Newlite\u00ae et les utilisateurs de sa plateforme de commerce \u00e9lectronique.<\/strong><\/p>\n<p><strong>1.- Conditions g\u00e9n\u00e9rales du contrat. Informations pr\u00e9contractuelles<\/strong><br \/>Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Contrat, ainsi que les conditions sp\u00e9cifiques \u00e9ventuellement applicables, r\u00e9gissent express\u00e9ment les relations entre Newlite\u00ae et les tiers (ci-apr\u00e8s, les \u00a0\u00bb Utilisateurs \u00ab\u00a0) qui contractent la prestation de services ou de produits offerts par le biais du Site Internet.<br \/>Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9dig\u00e9es conform\u00e9ment aux dispositions de la loi 34\/2002, sur les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l&rsquo;information et le commerce \u00e9lectronique, de la loi 7\/1998 sur les conditions g\u00e9n\u00e9rales de contrat, de la loi 7\/1996 sur la gestion du commerce de d\u00e9tail, de la loi 59\/2003 du 19 d\u00e9cembre, sur la signature \u00e9lectronique et de toutes les autres dispositions l\u00e9gales applicables.<br \/>En tant que distributeur B2B, Newlite\u00ae ne vend qu&rsquo;\u00e0 des grossistes et des professionnels, et l&rsquo;application du D\u00e9cret l\u00e9gislatif royal 1\/2007 du 16 novembre, approuvant le texte r\u00e9vis\u00e9 de la Loi g\u00e9n\u00e9rale pour la protection des consommateurs et des utilisateurs et d&rsquo;autres lois compl\u00e9mentaires est express\u00e9ment exclue.<br \/>L&rsquo;utilisation de l&rsquo;un des services propos\u00e9s sur le site Web implique l&rsquo;acceptation sans r\u00e9serve par l&rsquo;utilisateur de toutes les conditions g\u00e9n\u00e9rales du contrat, des conditions g\u00e9n\u00e9rales d&rsquo;utilisation du site Web et des conditions particuli\u00e8res qui peuvent r\u00e9gir l&rsquo;achat.<\/p>\n<p>Newlite\u00ae vous informe que les processus d&rsquo;achat de biens ou de prestation des services offerts sont ceux d\u00e9crits dans les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales et les \u00e9ventuelles Conditions Sp\u00e9cifiques indiqu\u00e9es \u00e0 l&rsquo;\u00e9cran lors de la navigation. L&rsquo;Utilisateur d\u00e9clare donc les conna\u00eetre et les accepter comme \u00e9tant n\u00e9cessaires pour acc\u00e9der aux produits et services offerts sur le Site.<br \/>Toutes les informations fournies au cours du processus contractuel seront conserv\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 propri\u00e9taire de la marque, de sorte qu&rsquo;apr\u00e8s avoir envoy\u00e9 une demande par \u00e9crit ou par courrier \u00e9lectronique, l&rsquo;utilisateur pourra obtenir des informations sur les op\u00e9rations qu&rsquo;elle a effectu\u00e9es au cours des 6 mois pr\u00e9c\u00e9dents. Toutes les modifications et\/ou corrections des donn\u00e9es fournies par les Utilisateurs lors de la navigation seront effectu\u00e9es conform\u00e9ment aux indications publi\u00e9es sur le Site.<\/p>\n<p>Le B2B fourni au client par le lien newlitehorticulture.com ne permet pas l&rsquo;achat direct de produits de tiers.<\/p>\n<p><strong>2.- Services offerts<\/strong><br \/>Les Services propos\u00e9s sur le Site sont r\u00e9gis par les termes des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales, et en particulier, par les dispositions des Conditions Sp\u00e9cifiques fix\u00e9es pour chaque service.<br \/>Pour pouvoir acc\u00e9der aux services offerts par le site Web, Newlite\u00ae peut fournir \u00e0 l&rsquo;utilisateur un identifiant et un mot de passe. Le login et le mot de passe fournis \u00e0 l&rsquo;Utilisateur sont des \u00e9l\u00e9ments d&rsquo;identification permettant l&rsquo;acc\u00e8s aux services et ils sont personnels et non transmissibles. Newlite\u00ae peut modifier le login et\/ou le mot de passe \u00e0 tout moment, avec le pr\u00e9avis n\u00e9cessaire, et dans ce cas, les codes modifi\u00e9s ne seront plus valables.<br \/>Toutes les ressources et exigences techniques n\u00e9cessaires pour acc\u00e9der au site Web et aux services qu&rsquo;il offre sont \u00e0 la charge de l&rsquo;utilisateur, ainsi que les d\u00e9penses ou taxes qui pourraient \u00eatre engag\u00e9es pour la prestation de ces services.<br \/>Apr\u00e8s avoir obtenu l&rsquo;acc\u00e8s, pour utiliser les diff\u00e9rents services, l&rsquo;Utilisateur devra suivre toutes les instructions et indications pr\u00e9sent\u00e9es \u00e0 l&rsquo;\u00e9cran et, \u00e0 cette fin, remplir les Conditions sp\u00e9cifiques et tout autre formulaire \u00e9tabli pour chaque service, ce qui implique la lecture et l&rsquo;acceptation de toutes les conditions g\u00e9n\u00e9rales \u00e9nonc\u00e9es dans les Conditions g\u00e9n\u00e9rales d&rsquo;utilisation du site Web, dans les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales du contrat et dans les Conditions sp\u00e9cifiques qui pourraient s&rsquo;appliquer.<br \/>Enfin, nous souhaitons indiquer qu&rsquo;apr\u00e8s avoir pass\u00e9 une commande, le Service Client\u00e8le de la soci\u00e9t\u00e9 propri\u00e9taire de Newlite\u00ae enverra \u00e0 l&rsquo;Utilisateur un document confirmant le contrat par email, ainsi que la facture jointe \u00e0 celui-ci.<\/p>\n<p><strong>3.- Produits offerts. Syst\u00e8me d&rsquo;achat<\/strong><br \/>Les produits propos\u00e9s sur le site Web de Newlite\u00ae sont affich\u00e9s \u00e0 l&rsquo;\u00e9cran, ainsi que leurs caract\u00e9ristiques et leurs prix. Dans les cas o\u00f9 le prix du produit est d\u00e9termin\u00e9 par le poids, il convient d&rsquo;indiquer soit le prix par kg, soit le prix du produit emball\u00e9, mais dans ce dernier cas, le prix final figurant dans le document d&rsquo;achat d\u00e9pendra du poids r\u00e9el.<br \/>De m\u00eame, le montant total des frais engag\u00e9s pour l&rsquo;envoi de chaque commande au domicile de l&rsquo;utilisateur sera affich\u00e9 \u00e0 l&rsquo;\u00e9cran, qui sera toujours \u00e0 la charge de l&rsquo;acheteur. Les prix indiqu\u00e9s \u00e0 l&rsquo;\u00e9cran sont en euros et incluent la TVA et toutes les autres taxes qui peuvent s&rsquo;appliquer et ils seront \u00e0 tout moment ceux en vigueur. Les offres sont d\u00fbment indiqu\u00e9es \u00e0 l&rsquo;\u00e9cran. Selon le cas, Newlite\u00ae se r\u00e9serve le droit de d\u00e9cider \u00e0 tout moment des Produits qui seront affich\u00e9s et propos\u00e9s aux Utilisateurs par le biais du Site. Ainsi, l&rsquo;entreprise pourra ajouter \u00e0 tout moment de nouveaux produits \u00e0 ceux inclus dans le magasin, \u00e9tant entendu que ces nouveaux produits seront r\u00e9gis par les termes des conditions g\u00e9n\u00e9rales en vigueur \u00e0 ce moment-l\u00e0, sauf stipulation contraire. De m\u00eame, Newlite\u00ae se r\u00e9serve le droit de ne plus donner acc\u00e8s \u00e0 l&rsquo;un des produits propos\u00e9s dans le magasin \u00e0 tout moment, sans pr\u00e9avis.<br \/>Pour acheter les produits propos\u00e9s sur le site Web de Newlite\u00ae, les acheteurs doivent s&rsquo;inscrire, ce pour quoi ils doivent \u00eatre \u00e2g\u00e9s de plus de dix-huit (18) ans, suivre les instructions donn\u00e9es \u00e0 l&rsquo;\u00e9cran et ex\u00e9cuter les instructions suivantes, ainsi que toutes les autres qui peuvent figurer sur les diff\u00e9rents \u00e9crans du magasin :<\/p>\n<ul>\n<li>Remplissez enti\u00e8rement le formulaire \u00e9lectronique figurant dans le magasin et suivez les instructions qui y sont indiqu\u00e9es. Joindre une copie de la d\u00e9claration de recensement (036\/037).<\/li>\n<li>Appuyez sur l&rsquo;ic\u00f4ne\/bouton ACCEPTER.<\/li>\n<li>L&rsquo;utilisateur recevra une confirmation de son inscription par courrier \u00e9lectronique.<\/li>\n<\/ul>\n<p>L&rsquo;identifiant et le mot de passe fournis \u00e0 l&rsquo;Utilisateur par Newlite\u00ae sont des \u00e9l\u00e9ments d&rsquo;identification qui permettent \u00e0 l&rsquo;Utilisateur d&rsquo;acc\u00e9der et d&rsquo;effectuer ses achats, ils sont personnels et non transmissibles.<br \/>Le login ne peut pas \u00eatre modifi\u00e9 par l&rsquo;utilisateur, mais il peut changer le mot de passe, auquel cas les codes originaux ne seront plus valables.<br \/>En cas d&rsquo;oubli du mot de passe, l&rsquo;utilisateur recevra un nouveau mot de passe \u00e0 l&rsquo;adresse \u00e9lectronique qu&rsquo;il a utilis\u00e9e pour s&rsquo;inscrire.<br \/>Une fois que l&rsquo;utilisateur s&rsquo;est inscrit, pour acheter les produits, il doit ajouter le produit qu&rsquo;il souhaite \u00e0 son panier, en suivant les instructions affich\u00e9es \u00e0 l&rsquo;\u00e9cran. Apr\u00e8s avoir s\u00e9lectionn\u00e9 tous les produits, il doit valider la date de livraison et accepter l&rsquo;achat, ce qui signifie lire et accepter irr\u00e9vocablement chacune des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, les conditions particuli\u00e8res qui pourraient exister. Les prix d&rsquo;achat sont ceux en vigueur au moment de la passation de la commande.<\/p>\n<p><strong>Le montant de l&rsquo;achat au moment de la confirmation de la commande peut ne pas correspondre au montant final de la commande, en raison de l&rsquo;existence de produits de poids variable dans la livraison.<\/strong><\/p>\n<p>Apr\u00e8s avoir effectu\u00e9 l&rsquo;achat et dans les plus brefs d\u00e9lais (dans tous les cas, au plus tard 24 heures apr\u00e8s l&rsquo;achat), le service client\u00e8le de la soci\u00e9t\u00e9 propri\u00e9taire de Newlite\u00ae enverra \u00e0 l&rsquo;utilisateur un courrier \u00e9lectronique confirmant le contrat. Le client peut \u00e9galement demander l&rsquo;envoi de la facture correspondante. La confirmation de commande et le document d&rsquo;achat ne sont pas valables comme factures.<\/p>\n<p>Le titulaire de la marque Newlite\u00ae se r\u00e9serve le droit d&rsquo;annuler le login et le mot de passe et, par cons\u00e9quent, l&rsquo;acc\u00e8s au magasin dans le cas d&rsquo;utilisateurs ayant des soldes impay\u00e9s ou non r\u00e9gl\u00e9s avec la soci\u00e9t\u00e9, et de ne permettre aucune commande aux utilisateurs qui utilisent le site Web et soumettent des demandes d&rsquo;achat de mauvaise foi ou qui violent l&rsquo;une des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales et les conditions particuli\u00e8res qui pourraient exister, ou qui font un usage inappropri\u00e9 des diff\u00e9rentes offres ou promotions.<\/p>\n<p>Pour toutes les communications relatives \u00e0 l&rsquo;\u00e9tat, aux incidents et\/ou \u00e0 la gestion des commandes, la Soci\u00e9t\u00e9 contactera l&rsquo;Utilisateur par les diff\u00e9rents canaux disponibles, qui sont le t\u00e9l\u00e9phone, le SMS, le chat et\/ou le courrier \u00e9lectronique, sauf indication contraire de l&rsquo;Utilisateur.<\/p>\n<p><strong>4.- Mode de paiement<\/strong><br \/>Le paiement du prix des biens achet\u00e9s et des frais d&rsquo;exp\u00e9dition, qui sont indiqu\u00e9s \u00e0 l&rsquo;\u00e9cran, peut \u00eatre effectu\u00e9 conform\u00e9ment aux moyens de paiement indiqu\u00e9s \u00e0 l&rsquo;\u00e9cran. Pour effectuer le paiement, l&rsquo;Utilisateur doit suivre toutes les instructions affich\u00e9es \u00e0 l&rsquo;\u00e9cran et fournir les informations suivantes : a) Type de carte ; b) Num\u00e9ro de la carte ; c) la date d&rsquo;expiration et d) toute autre information demand\u00e9e \u00e0 l&rsquo;\u00e9cran.<br \/>La soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9tentrice de la marque Newlite\u00ae a install\u00e9 une passerelle de paiement E-commerce comme moyen de paiement \u00e9lectronique. Toutes les donn\u00e9es fournies \u00e0 ces fins sont crypt\u00e9es pour garantir leur s\u00e9curit\u00e9 maximale. Ils sont situ\u00e9s dans un serveur s\u00e9curis\u00e9 et certifi\u00e9 conform\u00e9ment au protocole SSL. En outre, Newlite\u00ae d\u00e9clare qu&rsquo;en aucun cas elle ne stocke les donn\u00e9es de paiement fournies par les Utilisateurs par le biais de la Passerelle de paiement et qu&rsquo;elle ne les stocke que pendant la r\u00e9alisation de l&rsquo;achat, le paiement et jusqu&rsquo;\u00e0 ce que le d\u00e9lai de r\u00e9tractation soit \u00e9coul\u00e9.<br \/>Afin de garantir le plus haut niveau de s\u00e9curit\u00e9 \u00e0 nos clients, la Soci\u00e9t\u00e9 Vendeuse se r\u00e9serve le droit de demander \u00e0 l&rsquo;Utilisateur de fournir les documents d&rsquo;identit\u00e9 et de moyens de paiement pertinents avant la livraison de la commande.<\/p>\n<p><strong>5.- Livraison des commandes<\/strong><br \/>La soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9tentrice de la marque Newlite\u00ae est un distributeur de produits et dispose donc de son propre personnel de distribution.<br \/>Nous avons \u00e9galement des accords commerciaux avantageux avec les plus importantes soci\u00e9t\u00e9s de transport nationales et internationales telles que MRW, Envialia, Ramoneda, Palibex, Cayco, FedEx, TNT, DB Schenker ou Spain TIR pour renforcer notre capacit\u00e9 de livraison.<br \/>Notre objectif est de fournir un excellent service et, \u00e0 cette fin, nous recherchons l&rsquo;option qui s&rsquo;adapte le mieux \u00e0 vos besoins en termes de prix, de temps et de forme.<br \/>Veuillez indiquer vos pr\u00e9f\u00e9rences en mati\u00e8re d&rsquo;exp\u00e9dition lorsque vous formalisez l&rsquo;achat.<\/p>\n<p><strong>-Receipt-<\/strong><br \/>Sans pr\u00e9judice du professionnalisme de notre flotte de distribution et de nos entreprises de transport, lorsque vous recevez votre commande, veuillez vous assurer que le colis n&rsquo;est pas cass\u00e9 et n&rsquo;a pas \u00e9t\u00e9 alt\u00e9r\u00e9, et que l&#8217;emballage couvre toute la surface.<br \/>En cas de doute, vous devez contr\u00f4ler l&rsquo;int\u00e9gralit\u00e9 du contenu de la marchandise, en pr\u00e9sence de la personne qui effectue la livraison, ou inscrire la mention \u00ab\u00a0En attente d&rsquo;examen\u00a0\u00bb \u00e0 c\u00f4t\u00e9 de votre signature sur le document accr\u00e9ditant la r\u00e9ception de l&rsquo;envoi.<br \/>Tant nos livreurs que nos agences de transport livreront les marchandises achet\u00e9es \u00e0 l&rsquo;entr\u00e9e de l&rsquo;\u00e9tablissement indiqu\u00e9.<br \/>Si les marchandises sont laiss\u00e9es \u00e0 l&rsquo;int\u00e9rieur de l&rsquo;entrep\u00f4t ou des locaux commerciaux du client, cela sera fait par courtoisie du chauffeur et aux risques du client et de son personnel, et le titulaire de la marque Newlite\u00ae est exon\u00e9r\u00e9 de toute r\u00e9clamation pour les dommages caus\u00e9s pendant le processus de d\u00e9chargement.<br \/>Une fois les marchandises re\u00e7ues, elles doivent \u00eatre contr\u00f4l\u00e9es avec soin. Le client est tenu de signaler tout bris ou anomalie des produits caus\u00e9s par le transport dans les 24 heures suivant leur r\u00e9ception. Les r\u00e9clamations pour des dommages pendant le transport doivent \u00eatre envoy\u00e9es \u00e0 postventa@newlitehorticulture.com, en joignant des photos ou des preuves du mauvais \u00e9tat ou de la casse des produits dus au transport.<br \/>En plus des marchandises, le client doit v\u00e9rifier les documents de livraison et informer Newlite\u00ae de toute erreur ou divergence entre le bon de livraison et les marchandises re\u00e7ues. Le d\u00e9lai de pr\u00e9sentation de cette r\u00e9clamation est de 24 heures ouvrables apr\u00e8s la livraison, et aucune r\u00e9clamation ne sera accept\u00e9e apr\u00e8s ce d\u00e9lai.<\/p>\n<p><strong>6.- Retours<\/strong><br \/>L&rsquo;utilisateur dispose d&rsquo;un d\u00e9lai de 15 jours calendaires pour se r\u00e9tracter du contrat, \u00e0 condition que la nature des biens achet\u00e9s le permette. Le d\u00e9lai de 15 jours \u00e9tabli dans la section pr\u00e9c\u00e9dente commence \u00e0 partir de la date \u00e0 laquelle l&rsquo;acheteur a re\u00e7u les marchandises. Dans tous les cas, il sera consid\u00e9r\u00e9 que l&rsquo;Acheteur a \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 de son droit de r\u00e9tractation au moment de son entr\u00e9e dans la Boutique en ligne, qui oblige l&rsquo;Utilisateur \u00e0 lire et accepter les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales, et dans tous les cas \u00e0 partir du moment o\u00f9 la commande a \u00e9t\u00e9 pass\u00e9e. Le retour des commandes sera trait\u00e9 par le service client\u00e8le, afin d&rsquo;organiser leur retrait \u00e0 l&rsquo;adresse professionnelle ou \u00e0 l&rsquo;entrep\u00f4t de l&rsquo;utilisateur. La soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9tentrice de la marque Newlite\u00ae restituera tous les montants re\u00e7us au moyen d&rsquo;une note de cr\u00e9dit, mais l&rsquo;acheteur devra payer tous les frais directs encourus pour le renvoi des marchandises dans un d\u00e9lai de 14 jours civils \u00e0 compter de la notification de sa d\u00e9cision de se retirer du contrat. En cas de retour des marchandises achet\u00e9es par le client, ce dernier doit payer tous les frais encourus pour les r\u00e9cup\u00e9rer. Ces frais seront les m\u00eames que les frais d&rsquo;exp\u00e9dition appliqu\u00e9s \u00e0 la livraison des marchandises.<br \/>Le droit de r\u00e9tractation et\/ou de r\u00e9siliation est exclu dans les cas o\u00f9 il ne peut \u00eatre exerc\u00e9 en raison de la nature des biens achet\u00e9s, sans pr\u00e9judice de la r\u00e9clamation correspondante pour les dommages subis et en cas de non-respect des conditions suivantes :<br \/>&#8211; Le produit doit \u00eatre en parfait \u00e9tat (avec son emballage d&rsquo;origine, les protections en li\u00e8ge, la documentation et les couvertures en plastique) sans aucun dommage autre que celui d\u00e9riv\u00e9 de la manipulation du bien afin d&rsquo;en d\u00e9terminer la nature, les caract\u00e9ristiques ou le fonctionnement.<br \/>&#8211; Le produit doit \u00eatre accompagn\u00e9 de tous ses accessoires et \u00e9l\u00e9ments compl\u00e9mentaires tels que la t\u00e9l\u00e9commande, les piles, le logiciel, le support, la mallette, le manuel et la documentation, le cas \u00e9ch\u00e9ant.<br \/>&#8211; Aucun retour de produits susceptibles de se d\u00e9t\u00e9riorer rapidement ou de se g\u00e2ter ne sera accept\u00e9.<br \/>&#8211; Aucun produit fabriqu\u00e9 ou cr\u00e9\u00e9 \u00e0 la demande du client ou sur mesure, tel que les ordinateurs personnalis\u00e9s, le d\u00e9veloppement num\u00e9rique, les produits emball\u00e9s ou fabriqu\u00e9s sur mesure et autres produits similaires, ne sera accept\u00e9, sauf s&rsquo;il pr\u00e9sente des d\u00e9fauts d&rsquo;usine ou des dommages caus\u00e9s par le transport.<br \/>Les marchandises doivent \u00eatre livr\u00e9es \u00e0 l&rsquo;entreprise de transport en parfait \u00e9tat, envelopp\u00e9es dans un emballage ferm\u00e9 et scell\u00e9 qui recouvre les mat\u00e9riaux d&#8217;emballage originaux. Le produit doit \u00eatre correctement identifi\u00e9 et marqu\u00e9 du num\u00e9ro de retour fourni par le service client\u00e8le.<br \/>Le titulaire de la marque Newlite\u00ae r\u00e9pondra du d\u00e9faut de conformit\u00e9 des produits au contrat et r\u00e9parera ou remplacera le produit dans les conditions pr\u00e9vues par la loi.<br \/>Si le produit arrive en mauvais \u00e9tat en raison du transport, l&rsquo;utilisateur doit le signaler sur le bon de livraison de la soci\u00e9t\u00e9 de transport et appeler notre service client\u00e8le au plus tard 24 heures apr\u00e8s la r\u00e9ception pour d\u00e9poser la r\u00e9clamation.<\/p>\n<p><strong>-Information sur le droit de r\u00e9tractation<\/strong><br \/>A. Droit de r\u00e9tractation<br \/>Vous avez le droit de vous r\u00e9tracter du pr\u00e9sent contrat dans un d\u00e9lai de 15 jours civils sans avoir \u00e0 justifier de vos motifs.<br \/>Le d\u00e9lai de r\u00e9tractation expire 15 jours calendaires apr\u00e8s la date \u00e0 laquelle vous ou une personne d\u00e9sign\u00e9e par vous autre que le conducteur prend la possession mat\u00e9rielle des biens.<br \/>Pour exercer votre droit de r\u00e9tractation, vous devez nous communiquer vos nom, pr\u00e9nom, adresse, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone et adresse \u00e9lectronique, si vous en avez, votre d\u00e9cision de r\u00e9tractation du contrat au moyen d&rsquo;une d\u00e9claration non \u00e9quivoque (telle qu&rsquo;une lettre envoy\u00e9e par la poste ou un courriel) ou appeler notre service client\u00e8le. Pour respecter le d\u00e9lai de r\u00e9tractation, la communication li\u00e9e \u00e0 l&rsquo;exercice de votre droit de r\u00e9tractation doit \u00eatre envoy\u00e9e avant l&rsquo;expiration du d\u00e9lai en question.<\/p>\n<p>B. Cons\u00e9quences du retrait<br \/>En cas de r\u00e9tractation, les montants vers\u00e9s ne seront pas restitu\u00e9s mais un solde en votre faveur sera g\u00e9n\u00e9r\u00e9 pour de futurs achats aupr\u00e8s de notre groupe commercial. Ce solde peut \u00eatre bloqu\u00e9 jusqu&rsquo;\u00e0 la r\u00e9ception de la marchandise ou jusqu&rsquo;\u00e0 ce que vous ayez pr\u00e9sent\u00e9 la preuve de son retour, selon la condition qui est remplie en premier.<br \/>Nous r\u00e9cup\u00e9rerons les marchandises ou vous devrez les retourner ou les livrer directement \u00e0 l&rsquo;un de nos entrep\u00f4ts sans d\u00e9lai, et dans tous les cas, au plus tard 14 jours calendaires \u00e0 compter de la date \u00e0 laquelle vous nous avez inform\u00e9s de votre d\u00e9cision de r\u00e9tractation du contrat. Le d\u00e9lai est consid\u00e9r\u00e9 comme respect\u00e9 si les marchandises sont retourn\u00e9es avant l&rsquo;expiration dudit d\u00e9lai.<br \/>Vous devez payer tous les frais directs encourus pour le retour des marchandises. Ce co\u00fbt est calcul\u00e9 comme le co\u00fbt approximatif de l&rsquo;exp\u00e9dition des marchandises, en euros.<br \/>Vous serez responsable d&rsquo;une r\u00e9duction de la valeur des marchandises due \u00e0 une manipulation autre que celle requise pour \u00e9tablir la nature, les caract\u00e9ristiques et le fonctionnement des marchandises.<\/p>\n<p>C. Formulaire de retrait<br \/>Vous ne devez remplir et envoyer ce formulaire que si vous souhaitez vous retirer du contrat :<br \/>Envoyez-le \u00e0<span> <\/span><a title=\"service@newlitehorticulture.com\" href=\"mailto:service@newlitehorticulture.com\">service@newlitehorticulture.com<\/a><\/p>\n<p>A l&rsquo;attention de Newlite\u00ae :<br \/>Par la pr\u00e9sente, je vous informe de ma d\u00e9cision de me retirer du contrat d&rsquo;achat des articles suivants :<br \/>&#8211; Num\u00e9ro de commande :<br \/>&#8211; Commande re\u00e7ue le :<br \/>&#8211; Nom de la soci\u00e9t\u00e9 et num\u00e9ro d&rsquo;identification fiscale :<br \/>&#8211; Adresse de livraison du si\u00e8ge social ou de l&rsquo;entrep\u00f4t :<br \/>&#8211; Signature du client (uniquement si ce formulaire est pr\u00e9sent\u00e9 sur papier) :<br \/>&#8211; Date :<\/p>\n<p>Nonobstant ce qui pr\u00e9c\u00e8de, le droit de retrait et\/ou de r\u00e9siliation est exclu dans les cas o\u00f9 il est impossible de le faire en raison de la nature des biens achet\u00e9s, sans pr\u00e9judice de la demande respective de dommages et int\u00e9r\u00eats et de pertes.<\/p>\n<p>[\/et_pb_text][\/et_pb_column][\/et_pb_row][\/et_pb_section]<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>I.- Propri\u00e9t\u00e9 du site web Les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales d\u00e9finissent les conditions g\u00e9n\u00e9rales d&rsquo;acc\u00e8s et d&rsquo;utilisation du site Internet que Newlite\u00ae met gratuitement \u00e0 la disposition des internautes \u00e0 travers le domaine newlitehorticulture.com. Newlite\u00ae est une marque d\u00e9pos\u00e9e appartenant \u00e0 Newlite Lighting Technology SL, dont le num\u00e9ro d&rsquo;identification fiscale (CIF) est ES B16714461 et dont [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_et_pb_use_builder":"on","_et_pb_old_content":"","_et_gb_content_width":"","footnotes":""},"class_list":["post-26650","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/newlitehorticulture.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/26650","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/newlitehorticulture.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/newlitehorticulture.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/newlitehorticulture.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/newlitehorticulture.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=26650"}],"version-history":[{"count":11,"href":"https:\/\/newlitehorticulture.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/26650\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":29880,"href":"https:\/\/newlitehorticulture.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/26650\/revisions\/29880"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/newlitehorticulture.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=26650"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}